Conditions et modalités de la résidence alternée

  1. Conditions de la résidence alternée
  2. Modalités de la résidence alternée

Conditions de la résidence alternée

Cependant, la résidence alternée n’est pas systématiquement praticable.

Elle suppose que soient réunies :
- des conditions géographiques : les parents ne doivent pas habiter trop loin l’un de l’autre pour que l’alternance puisse se faire de manière régulière sans que l’enfant ait à changer d’école régulièrement ;
- économiques : il est dans l’intérêt de l’enfant que son mode de vie soit à peu près similaire chez ses deux parents ce qui suppose un niveau de vie équivalent. De même, il faut que l’enfant puisse avoir une chambre chez chacun de ses parents ;
- psychologiques : la résidence alternée entraîne une rencontre plus fréquente des parents ; il est ainsi nécessaire que les parents réussissent à s’entendre et mettent de côté leur animosité.

Le juge vérifiera systématiquement que la résidence alternée est conforme à l’intérêt de l’enfant avant de la prononcer.

Modalités de la résidence alternée

Quand on pense à résidence alternée, on pense généralement à une répartition égalitaire du temps de l’enfant entre son père et sa mère. La Cour de cassation vient pourtant de préciser que « l'article 373-2-9 du code civil n'impose pas, pour que la résidence d'un enfant soit fixée en alternance au domicile de chacun des parents, que le temps passé par l'enfant auprès de son père et de sa mère soit de même durée » (Cour de cassation, 1ère chambre civile, 25 avril 2007) . Il peut donc y avoir alternance alors même que l’enfant passera plus de temps chez l’un de ses parents.
De même, lorsque l’on parle de résidence alternée, on pense généralement à un partage du temps réalisé une semaine sur deux. Pourtant, dans les faits, les périodes d'alternance sont diverses.

Les études réalisées démontrent que la moitié des familles coupe la semaine en deux ;  25% fonctionnent sur la base une semaine / une semaine ; les autres ont choisi des solutions assez diverses : un jour sur deux, une quinzaine sur deux, un trimestre sur deux ou une année sur deux.

Les recommandations données par les spécialistes de l’enfance sur ce point invitent à tenir compte de l’âge de l’enfant, tel que :
- Pour les enfants de 0 à 5 ans : des courtes périodes d’alternance, inférieures à une semaine doivent être privilégiées (ex : 1 jour ou deux chez le père et 1 jour ou deux chez la mère). L’enfant en bas âge a en effet besoin de voir chacun de ses parents fréquemment ;
- Pour les enfants entre 6 et 12 ans : le rythme une semaine sur deux est jugé satisfaisant car cela permet de s’adapter au rythme de l’école ;
- A partir de 10 ans, le rythme 15 jours chez l’un 15 jours chez l’autre, voire un mois/un mois, peut être mis en place ; il offre en effet une certaine stabilité de vie à l’enfant ;
- Quand au rythme un an/ un an, il ne doit être utilisé, dans la mesure du possible que dans les hypothèses où les parents vivent loin l’un de l’autre.